Arrêté du 10 septembre 2013 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000027962910
Texte parentLEGITEXT000027962905
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 septembre 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les annexes de l'arrêté du 13 juillet 2009 susvisé sont complétées ainsi qu'il suit : 1° A l'annexe I, entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante :

2. Croatie

3. Diploma « doktor medicine/ doktorica medicine »

4. Medicinski fakulteti sveucilišta u Republici Hrvatskoj

5. 1er juillet 2013

6. 2° A l'annexe II, entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante :

7. Croatie

8. Diploma o specijalistickom usavršavanju

9. Ministarstvo nadležno za zdravstvo

10. 1er juillet 2013

11. 3° L'annexe III est complétée comme suit : a) Pour la spécialité « anesthésie-réanimation », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Anesteziologija, reanimatologija i intenzivna medicina » ; b) Pour la spécialité « chirurgie générale », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : opca kirurgija » ; c) Pour la spécialité « neurochirurgie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Neurokirurgija » ; d) Pour la spécialité « gynécologie-obstétrique », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Ginekologija i opstetricija » ; e) Pour la spécialité « médecine interne », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : opca interna medicina » ; f) Pour la spécialité « ophtalmologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Oftalmologija i optometrija » ; g) Pour la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-facial », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Otorinolaringologija » ; h) Pour la spécialité « pédiatrie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Pedijatrija » ; i) Pour la spécialité « pneumologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Pulmologija » ; j) Pour la spécialité « urologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Urologija » ; k) Pour la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Ortopedija i traumatologija » ; l) Pour la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Patologija » ; m) Pour la spécialité « neurologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Neurologija » ; n) Pour la spécialité « psychiatrie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Psihijatrija » ; o) Pour la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Klinicka radiologija » ; p) Pour la spécialité « oncologie option oncologie radiothérapique », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Onkologija i radioterapija » ; q) Pour la spécialité « chirurgie plastique reconstructrice et esthétique », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Plasticna, rekonstrukcijska i estetska kirurgija » ; r) Pour la spécialité « chirurgie infantile », entre les lignes « Chypre » et « Espagne », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Djecja kirurgija » ; s) Pour la spécialité « chirurgie vasculaire », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Vaskularna kirurgija » ; t) Pour la spécialité « cardiologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Kardiologija » ; u) Pour la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Gastroenterologija » ; v) Pour la spécialité « rhumatologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Reumatologija » ; w) Pour la spécialité « hématologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Hematologija » ; x) Pour la spécialité « endocrinologie et métabolisme », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Endokrinologija i dijabetologija » ; y) Pour la spécialité « médecine physique et de réadaptation », entre les lignes « Chypre » et « Espagne », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Fizikalna medicina i rehabilitacija » ; z) Pour la spécialité « dermatologie et vénéréologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Dermatologija i venerologija » ; aa) Pour la spécialité « pédopsychiatrie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Djecja i adolescentna psihijatrija » ; bb) Pour la spécialité « néphrologie », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Nefrologija » ; cc) Pour la spécialité « santé publique et médecine sociale », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Javnozdravstvena medicina » ; dd) Pour la spécialité « médecine du travail », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Medicina rada i športa » ; ee) Pour la spécialité « médecine nucléaire », entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Nuklearna medicina » ; ff) Pour la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie », entre les lignes « Bulgarie » et « Espagne », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Maksilofacijalna kirurgija » ; gg) Pour la spécialité « chirurgie viscérale et digestive », entre les lignes « Bulgarie » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante : « Croatie : Abdominalna kirurgija » ; 4° A l'annexe IV, entre les lignes « Chypre » et « Danemark », il est inséré la ligne suivante :

12. Croatie

13. Diploma o specijalistickom usavršavanju

14. 1er juillet 2013

15. 5° A l'annexe V de l'arrêté du 13 juillet 2009 susvisé, entre les lignes « Chypre » et « Espagne », il est inséré la ligne suivante :

16. Croatie

17. Klinicka radiologija

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 13 juillet 2009
    Divisions : Art. Annexe I, Annexe II, Annexe III, Annexe IV, Annexe V

Aller plus loin

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