Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 7 décembre 2011 portant organisation générale de la scolarité des écoles militaires des affaires maritimes est abrogé sous réserve des dispositions de l'article 20 du présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 7 décembre 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22
Divisions : TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES MILITAIRES DES AFFAIRES MARITIMES ; Chapitre Ier : Dispositions générales ; Chapitre II : Conseil de perfectionnement ; TITRE II : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS, DES STAGIAIRES ET DES OFFICIERS ÉLÈVES ; TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES MARITIMES ; TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DES AFFAIRES MARITIMES ; TITRE V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES