Arrêté du 26 août 2013 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 27 septembre 2013.

TexteArrêté du 26 août 2013
IdentifiantLEGIARTI000027991930
Texte parentLEGITEXT000027991897
Référencearticle 3 de l'arrêté du 26 août 2013 (version du 27 septembre 2013)Légifrance →

1. L'enseignement est assuré par les personnels chargés d'enseignement de l'école ou par des intervenants extérieurs.

2. Il donne lieu à des stages et à des embarquements.

3. L'enseignement peut également être assuré dans d'autres établissements d'enseignement dans le cadre de conventions.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027991930, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.