Arrêté du 16 septembre 2013 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028019777
Texte parentLEGITEXT000028019774
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 septembre 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 30 octobre 2008 susvisé est modifié comme suit : Les mentions :

2. LOCALISATION

3. FONCTIONS

4. POINTS NBI

5. 75

6. Direction des systèmes d'information et de communication.

7. Adjoint opérationnel à la sous-direction de l'exploitation et du soutien (SDES).

8. 60

9. Chef de la division centrale des systèmes d'information et de communication (DCSIC).

10. 60

11. sont remplacées par les mentions :

12. LOCALISATION

13. FONCTIONS

14. POINTS NBI

15. 75

16. Direction des systèmes d'information et de communication.

17. Adjoint au sous-directeur des infrastructures (SDI).

18. 60

19. Adjoint au sous-directeur du soutien aux utilisateurs (SDSU).

20. 60

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 octobre 2008
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028019777, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.