Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 septembre 2013 (version du 5 octobre 2013)Légifrance →
1. Le calendrier des courses hippiques nationales et le calendrier des courses hippiques étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2013 approuvé par l'arrêté du 29 novembre 2012 modifié susvisé est modifié par le calendrier (1) ci-annexé.
2. Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.
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