Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 octobre 2013
RattachementTITRE II : ESSAIS COMPARATIFS
IdentifiantLEGIARTI000028115571
Texte parentLEGITEXT000028115542
Référencearticle 11 de l'arrêté du 8 octobre 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Abrogation.
2. Cet arrêté abroge l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié relatif au règlement technique d'admission de clones de peuplier destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 24 octobre 2003 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12 Divisions : TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS ; TITRE II : ESSAIS COMPARATIFS ; ANNEXES ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI
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