1. Exigences préalables pour l'admission.
2. Avant le dépôt de toute demande d'admission, le clone doit avoir été préalablement identifié par des caractères phénotypiques distinctifs, homogènes et stables et à l'aide des outils moléculaires. Les marqueurs moléculaires nucléaires utilisés doivent permettre de discriminer le clone proposé de l'ensemble des clones figurant sur le registre national des matériels de base des essences forestières. Le profil moléculaire du clone proposé doit se distinguer pour au moins trois marqueurs du profil moléculaire des clones génétiquement les plus proches.
3. Le clone constituant le matériel de base doit avoir fait l'objet d'une sélection individuelle pour des caractères importants compte tenu de l'objectif fixé. La sélection du clone peut être réalisée selon un ou plusieurs critères que le demandeur doit préciser en annexe I (partie B).