Arrêté du 6 novembre 2013 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 20 novembre 2013.

TexteArrêté du 6 novembre 2013
Rattachement
Section 2 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre de l'option « chœur »
  1. Chapitre Ier : Formation au diplôme technique musique
  2. Section 2 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre de l'option « chœur »
IdentifiantLEGIARTI000028215303
Texte parentLEGITEXT000028215264
Référencearticle 11 de l'arrêté du 6 novembre 2013 (version du 20 novembre 2013)Légifrance →

1. A l'issue de la formation, les candidats font l'objet d'une note moyenne générale comprenant :

2. ― la note obtenue à l'épreuve prévue à l'article 10 ;

3. ― une note d'aptitude.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028215303, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.