Arrêté du 6 novembre 2013 · Article

Article 11-2

Article en vigueur depuis le 8 mai 2026.

TexteArrêté du 6 novembre 2013
Rattachement
Section 3 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options “régie”, “bibliothécaire-arrangeur”, “production-communication”
  1. Chapitre Ier : Formation au diplôme technique musique
  2. Section 3 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options “régie”, “bibliothécaire-arrangeur”, “production-communication”
IdentifiantLEGIARTI000054042390
Texte parentLEGITEXT000028215264
Référencearticle 11-2 de l'arrêté du 6 novembre 2013 (version du 8 mai 2026)Légifrance →

1. Les stagiaires admis à suivre la formation au diplôme technique musique délivré au titre des options “régie”, “bibliothécaire-arrangeur” et “production-communication” suivent une formation d'un an portant sur les matières fixées en annexe du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054042390, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.