Arrêté du 6 novembre 2013 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 8 mai 2026.

TexteArrêté du 6 novembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000054044401
Texte parentLEGITEXT000028215264
Référencearticle 3 de l'arrêté du 6 novembre 2013 (version du 8 mai 2026)Légifrance →

1. Le diplôme technique musique peut être attribué au titre de l'une des six options suivantes :

2. - " harmonie, fanfare, batterie, sonnerie " ;

3. - " fanfare de cavalerie " ;

4. - " chœur ".

5. - " régie " ;

6. - " bibliothécaire-arrangeur " ;

7. - " production-communication ".

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