Arrêté du 6 novembre 2013 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 19 juin 2025.

TexteArrêté du 6 novembre 2013
Rattachement
Section 1 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options « harmonie, fanfare, batterie, sonnerie » et « fanfare de cavalerie »
  1. Chapitre Ier : Formation au diplôme technique musique
  2. Section 1 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options « harmonie, fanfare, batterie, sonnerie » et « fanfare de cavalerie »
IdentifiantLEGIARTI000051761967
Texte parentLEGITEXT000028215264
Référencearticle 5 de l'arrêté du 6 novembre 2013 (version du 19 juin 2025)Légifrance →

1. Les stagiaires admis à suivre la formation au diplôme technique musique délivré au titre des options harmonie, fanfare, batterie, sonnerie et fanfare de cavalerie suivent une formation d'un an portant sur les matières fixées en annexe du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051761967, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.