Arrêté du 6 novembre 2013 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 20 novembre 2013.

TexteArrêté du 6 novembre 2013
Rattachement
Section 1 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options « harmonie, fanfare, batterie, sonnerie » et « fanfare de cavalerie »
  1. Chapitre Ier : Formation au diplôme technique musique
  2. Section 1 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options « harmonie, fanfare, batterie, sonnerie » et « fanfare de cavalerie »
IdentifiantLEGIARTI000028215300
Texte parentLEGITEXT000028215264
Référencearticle 8 de l'arrêté du 6 novembre 2013 (version du 20 novembre 2013)Légifrance →

1. A l'issue de la formation, les candidats font l'objet d'une note moyenne générale comprenant :

2. ― l'ensemble des notes obtenues aux épreuves prévues à l'article 6 ;

3. ― une note d'aptitude.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028215300, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.