Arrêté du 6 novembre 2013 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 19 juin 2025.

TexteArrêté du 6 novembre 2013
Rattachement
Section 2 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre de l'option « chœur »
  1. Chapitre Ier : Formation au diplôme technique musique
  2. Section 2 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre de l'option « chœur »
IdentifiantLEGIARTI000051761965
Texte parentLEGITEXT000028215264
Référencearticle 9 de l'arrêté du 6 novembre 2013 (version du 19 juin 2025)Légifrance →

1. Les stagiaires admis à suivre la formation au diplôme technique musique, option chœur , suivent une formation d'un an portant sur les matières fixées en annexe du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051761965, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.