Article abrogé, en vigueur du 22 novembre 2013 au 3 décembre 2017.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 22 octobre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028219123
Texte parentLEGITEXT000028219104
Référencearticle 6 de l'arrêté du 22 octobre 2013 (version du 22 novembre 2013)Légifrance →
1. La sous-direction de la stratégie et des ressources comprend :
2. 1° La division de la gouvernance, qui regroupe :
3. a) Le bureau « études générales » ;
4. b) Le bureau « affaires juridiques » ;
5. c) Le bureau « pilotage, synthèse et contrôle interne » ;
6. 2° La division des ressources humaines, qui regroupe :
7. a) Le bureau « gestion prévisionnelle et pilotage de la masse salariale » ;
8. b) Le bureau « administration du personnel marine, air et direction générale de l'armement » ;
9. c) Le bureau « administration du personnel terre et gendarmerie » ;
10. d) La section « administration du personnel civil » ;
11. 3° La division soutien et finances, qui regroupe :
12. a) Le bureau « budget, finances » ;
13. b) Le bureau « marchés » ;
14. c) Le bureau « logistique » ;
15. d) Le centre de restauration ;
16. 4° Le pôle formation et instruction.
17. En outre, la sous-direction dispose de chargés de mission.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.