Référencearticle 2 de l'arrêté du 6 novembre 2013 (version du 1er janvier 2014)Légifrance →
1. Pour l'application du présent arrêté, trois groupes biologiques de coquillages sont distingués au regard de leur physiologie, et notamment de leur aptitude à la contamination et à la purification :
2. a) Groupe 1 : les gastéropodes, les échinodermes et les tuniciers ;
3. b) Groupe 2 : les bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs dont l'habitat permanent est constitué par les sédiments ;
4. c) Groupe 3 : les bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les autres mollusques bivalves filtreurs.
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