Arrêté du 20 novembre 2013 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 novembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028270102
Texte parentLEGITEXT000028270099
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 novembre 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 26 janvier 2009 susvisé, portant sur les exigences dépendant des conditions climatiques du supercarburant sans plomb 95-E10, est remplacé par le tableau suivant :

2. PROPRIÉTÉS

3. UNITÉ

4. LIMITES

5. Classe A

6. Classe D/ D1

7. Pression de vapeur, PV

8. kPa, min. kPa, max.

9. 45,0 60,0

10. 60,0 90,0

11. Pourcentage évaporé à 70° C, E70

12. % (V/ V), min. % (V/ V), max.

13. 22,0 50,0

14. 24,0 52,0

15. Pourcentage évaporé à 100° C, E100

16. % (V/ V), min. % (V/ V), max.

17. 46,0 72,0

18. 46,0 72,0

19. Pourcentage évaporé à 150° C, E150

20. % (V/ V), min.

21. 75,0

22. 75,0

23. Point final de distillation, PF

24. ° C, max.

25. 210

26. 210

27. Résidu de distillation

28. % (V/ V), max.

29. 2

30. 2

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 janvier 2009
    Divisions : Art. Annexe II

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