Référencearticle 1 du décret n°2013-1101 du 2 décembre 2013 (version du 5 décembre 2013)Légifrance →
1. I. - A modifié les dispositions suivantes :
2. - Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011
3. Art. Annexe
4. II.-Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Condrieu est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante :
5. http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.