Article 1 LEGIARTI000028321497
1. Le tableau des épreuves et coefficients des concours A et B de l'ENSAIT figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2004 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 13 décembre 2013
NatureArrêté
Signé le27 novembre 2013
Publié le13 décembre 2013
Articles4 articles en vigueur
NORESRS1329194A
IdentifiantLEGITEXT000028321494
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 juillet 2013,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000028321499
1. Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session 2014 des concours.
Article 3 LEGIARTI000028321501
1. La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) LEGIARTI000028321503
A modifié :
- Arrêté du 13 mai 2004 : art. Annexe
Fait le 27 novembre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, J.-M. Jolion Nota. ― Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 janvier 2014 mis en ligne sur le site : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation (V)
Cité par 1 texte
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 13 décembre 2013).