Arrêté du 27 novembre 2013 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2014.

TexteArrêté du 27 novembre 2013

IdentifiantLEGIARTI000028321497

Texte parentLEGITEXT000028321494

Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 novembre 2013 (version du 1er janvier 2014)Légifrance →

1. Le tableau des épreuves et coefficients des concours A et B de l'ENSAIT figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2004 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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