Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 6 décembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028325429
Texte parentLEGITEXT000028325387
Référencearticle 17 de l'arrêté du 6 décembre 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l'encadrement des activités physiques et sportives chez les sapeurs-pompiers est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 6 septembre 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. ANNEXE Divisions : Annexes ; LES ÉQUIVALENCES
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