Arrêté du 6 décembre 2013 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 16 décembre 2013 au 31 août 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 6 décembre 2013

IdentifiantLEGIARTI000028325407

Texte parentLEGITEXT000028325387

Référencearticle 2 de l'arrêté du 6 décembre 2013 (version du 16 décembre 2013)Légifrance →

1. Il est institué trois niveaux dans le domaine de l'encadrement des activités physiques :

2. ― l'opérateur des activités physiques ;

3. ― l'éducateur des activités physiques ;

4. ― le conseiller des activités physiques.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.