Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 13 décembre 2013 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences

Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 décembre 2013

NatureArrêté

Signé le13 décembre 2013

Publié le19 décembre 2013

Articles1 article en vigueur

NORDEFH1329660A

IdentifiantLEGITEXT000028341221

Référence

Arrêté du 13 décembre 2013 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences, version consolidée au 4 novembre 2026

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En vigueur Toutes les versions (42 anciennes)

Le ministre de la défense,

Vu code de la défense, notamment le livre Ier de la partie 4 ;

Vu le décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires, des officiers du corps technique et administratif et des sous-officiers du service des essences des armées,

Arrête :

Article 39 LEGIARTI000028341284

A abrogé :

Arrêté du 5 mars 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45
Divisions : TITRE IER : CONCOURS D'ADMISSION AU STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL ; CHAPITRE 1ER : LE CONCOURS SUR EPREUVES ; CHAPITRE 2 : LE CONCOURS SUR TITRES ; TITRE II : STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL ; TITRE III : LE CONCOURS SUR EPREUVES POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR EN CHEF DE 2E CLASSE ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III

Fait le 13 décembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense, J. Feytis

Textes cités liens · DILA2

Décret n°2008-942 du 12 septembre 2008 (V)

Code de la défense. (V)

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 décembre 2013).

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