1. I. ― Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire. Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées le cas échéant en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.
POLLUANTS | VALEUR LIMITE D'ÉMISSION |
1. Poussières totales | |
Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h | 100 mg/m³ |
2. Métaux et composés de métaux (gazeux et particulaires) | |
a) Rejets de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés | |
Flux horaire total de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés dépasse 1 g/h | 0,05 mg/m³ par métal |
b) Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés | |
Flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h | 1 mg/m³ (exprimée en As + Se + Te) |
c) Rejets de plomb et de ses composés | |
Flux horaire total de plomb et de ses composés dépasse 10 g/h | 1 mg/m³ (exprimée en Pb) |
d) Rejets d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium et zinc, et de leurs composés | |
Flux horaire total d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse (*), nickel, vanadium, zinc et de leurs composés dépasse 25 g/h | 5 mg/m³ (exprimée en Sb + Cr + Co + Cu + Sn + Mn + Ni + V + Zn). |
2. .
3. Les polluants qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation, ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection de l'environnement, spécialité installations classées, les éléments techniques permettant d'attester l'absence d'émission de ces produits par l'installation.
4. II. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.
5. Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.
6. Dans le cas de mesures périodiques, la moyenne de toutes les mesures réalisées lors d'une opération de surveillance ne dépasse pas les valeurs limites d'émission et aucune des moyennes horaires n'est supérieure à 1,5 fois la valeur limite d'émission.
7. III. - Par ailleurs, pour toutes les autres substances susceptibles d'être rejetées par l'installation, les effluents gazeux respectent les valeurs limites de concentration fixées dans le tableau selon le flux horaire figurant en annexe III.