Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions
Section I : Généralités
IdentifiantLEGIARTI000028391745
Texte parentLEGITEXT000028391670
Référencearticle 9 de l'arrêté du 10 décembre 2013 (version du 27 décembre 2013)Légifrance →
1. Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de poussières.
2. L'utilisation de dispositifs soufflant de l'air comprimé à des fins de nettoyage est interdite, à l'exclusion de ceux spécialement conçus à cet effet (cabine de dépoussiérage des vêtements de travail, dispositif de décolmatage à l'intérieur des silos, par exemple).
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