Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E MERLU Merluccius merluccius (En tonnes)
2. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
3. Eaux UE des zones II a, IV
4. VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV
5. VIII a, b, d, e
6. VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
7. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
8. 37
9. 705
10. 409
11. 97
12. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
13. 0
14. 2 630
15. 2 392
16. 167
17. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
18. 0
19. 15
20. 5
21. 0
22. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
23. 0
24. 282
25. 69
26. 0
27. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
28. 973
29. 3 489
30. 1 114
31. 35
32. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
33. 0
34. 2 687
35. 2 063
36. 321
37. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
38. 0
39. 6
40. 767
41. 0
42. Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
43. 0
44. 59
45. 48
46. 0
47. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
48. 0
49. 5
50. 200
51. 0
52. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
53. 37
54. 7 901
55. 9 455
56. 331
57. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
58. 0
59. 121
60. 2 292
61. 0
62. Total
63. 1 047
64. 17 900
65. 18 814
66. 951
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 5 novembre 2013 : art. null