Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau d'assimilation figurant à l'article 1er de l'arrêté du 24 janvier 2005 susvisé est remplacé par le tableau ci-dessous :
2. GRADES D'ASSIMILATION
3. AGENTS DE CATÉGORIE C D'ADMINISTRATION CENTRALE
4. Echelle 6
5. Magasinier principal des bibliothèques de 1re classe Adjoint technique principal de recherche et de formation de 1re classe
6. Echelle 5
7. Magasinier principal des bibliothèques de 2e classe Adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe
8. Echelle 4
9. Magasinier des bibliothèques de 1re classe Adjoint technique de recherche et de formation de 1re classe Agent contractuel de 4e catégorie
10. Echelle 3
11. Magasinier des bibliothèques de 2e classe Adjoint technique de recherche et de formation de 2e classe
12. GRADES D'ASSIMILATION
13. AGENTS DE CATÉGORIE B dont la rémunération est au plus égale à celle qui correspond à l'indice brut 380
14. Agent du premier grade de la catégorie B
15. Technicien de recherche et formation de classe normale Bibliothécaire assistant spécialisé de classe normale Infirmières et infirmiers de classe normale du ministère chargé de l'éducation nationale Agent contractuel de 2e et 3e catégorie.
16. Agent du deuxième grade de la catégorie B
17. Technicien de recherche et formation de classe supérieure Bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 janvier 2005 : art. 1