Arrêté du 24 décembre 2013 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 décembre 2013
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000028445874
Texte parentLEGITEXT000028445864
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 24 décembre 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E Direction départementale des territoires et de la mer du Nord

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU de qualification de l'emploi

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points (IM) par emploi

6. Chef du service aménagement ville renouvellement urbain

7. A

8. 1

9. 30 points

10. Adjoint au chef du service aménagement ville renouvellement urbain

11. A

12. 1

13. 25 points

14. Chef de cellule instruction administrative et financière au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

15. A

16. 1

17. 20 points

18. Référent social au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

19. A

20. 1

21. 20 points

22. Référent composition urbaine au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

23. A

24. 1

25. 20 points

26. Référent aménagement opérationnel au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

27. A

28. 1

29. 20 points

30. Référent appui méthodologique au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

31. A

32. 1

33. 20 points

34. Adjoint au chef du service habitat

35. A

36. 1

37. 25 points

38. Chef de cellule suivi des organismes HLM au sein du service habitat

39. A

40. 1

41. 20 points

42. Chef de cellule droit au logement-éradication habitat indigne au sein du service habitat

43. A

44. 1

45. 20 points

46. Chef de cellule parc privé au sein du service habitat

47. A

48. 1

49. 29 points

50. Chef de cellule parc social au sein du service habitat

51. A

52. 1

53. 20 points

54. Responsable de la délégation territoriale des Flandres

55. A

56. 1

57. 20 points

58. Chef de cellule habitat aménagement constructions durables au sein de la délégation territoriale des Flandres

59. A

60. 1

61. 25 points

62. Adjoint au responsable de la délégation territoriale de Lille

63. A

64. 1

65. 20 points

66. Chef de cellule politiques de l'habitat au sein de la délégation territoriale de Lille

67. A

68. 1

69. 20 points

70. Adjoint au responsable de la délégation territoriale du Douaisis et Cambrésis

71. A

72. 1

73. 20 points

74. Chef de cellule habitat ville au sein de la délégation territoriale de l'Avesnois

75. A

76. 1

77. 20 points

78. Chef de cellule habitat ville au sein de la délégation territoriale du Valenciennois

79. A

80. 1

81. 20 points

82. Adjoint au chef de la cellule instruction administrative et financière au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

83. B

84. 1

85. 15 points

86. Chargé du centre de ressources au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

87. B

88. 1

89. 15 points

90. Chargé d'études au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

91. B

92. 1

93. 15 points

94. Instructeur ANRU au sein du service aménagement ville renouvellement urbain

95. B

96. 2

97. 15 points

98. Chargé de mission logement aidé durable au sein du service habitat

99. B

100. 1

101. 15 points

102. Adjoint au chef de cellule parc privé au sein du service habitat

103. B

104. 1

105. 15 points

106. Chargé de programmation logement au sein de la délégation territoriale des Flandres

107. B

108. 1

109. 15 points

110. Chargé de mission PDALPD et insalubrité au sein de la délégation territoriale de Lille

111. B

112. 1

113. 15 points

114. Chef de pôle DALO au sein de la délégation territoriale de Lille

115. B

116. 1

117. 15 points

118. Chef de pôle DALO au sein de la délégation territoriale du Douaisis et Cambrésis

119. B

120. 1

121. 15 points

122. Chargé d'études habitat au sein de la délégation territoriale de l'Avesnois

123. B

124. 1

125. 15 points

126. Chef de pôle DALO au sein de la délégation territoriale du Valenciennois

127. B

128. 1

129. 15 points

130. Instructeur gestionnaires parc social au sein du service habitat

131. C

132. 1

133. 15 points

134. Direction départementale de la cohésion sociale du Nord

135. FONCTIONS EXERCÉES

136. NIVEAU de qualification de l'emploi

137. NOMBRE d'emplois

138. NOMBRE de points (IM) par emploi

139. Mission accès au logement

140. A

141. 1

142. 15 points

143. Mission accès au logement

144. B

145. 1

146. 15 points

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Marne à Orne

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