Arrêté du 23 décembre 2013 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 16 janvier 2014, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

TexteArrêté du 23 décembre 2013

IdentifiantLEGIARTI000028467157

Texte parentLEGITEXT000028467144

Référencearticle 5 de l'arrêté du 23 décembre 2013 (version du 16 janvier 2014)Légifrance →

1. Les unités constitutives et le règlement d'examen de cette spécialité de CAP sont fixés respectivement en annexe III a et en annexe III b du présent arrêté.

2. La définition des épreuves est fixée en annexe III c au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.