Arrêté du 21 janvier 2014 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 31 janvier 2014.

TexteArrêté du 21 janvier 2014

RattachementSection 2 : Licence d'inséminateur

IdentifiantLEGIARTI000028535866

Texte parentLEGITEXT000028535836

Référencearticle 6 de l'arrêté du 21 janvier 2014 (version du 31 janvier 2014)Légifrance →

1. L'examen mentionné à l'article 4 comporte :

2. 1. Une épreuve théorique (coefficient 2).

3. 2. Une épreuve pratique (coefficient 2).

4. 3. Une épreuve sur un objet d'ordre administratif (coefficient 1).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.