Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 janvier 2014
IdentifiantLEGIARTI000028570219
Texte parentLEGITEXT000028570213
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 janvier 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives est ainsi modifié :
2. 1° Après le douzième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
3. « ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes : 1 ; » ;
4. 2° Le quatorzième alinéa, qui devient le quinzième, est remplacé par les dispositions suivantes :
5. « ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 juin 2011 : art. 1
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