Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 septembre 2010 (version du 1er janvier 2014)Légifrance →
1. I. ― Le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement est un service technique à compétence nationale qui comprend :
2. ― la direction ;
3. ― la direction scientifique ;
4. ― la direction de l'ingénierie ;
5. ― la direction technique ;
6. ― le secrétariat général ;
7. ― la mission Europe et international ;
8. ― la mission projet, qualité et prospective.
9. II. ― La direction comprend :
10. ― le directeur ;
11. ― le directeur adjoint ;
12. ― le directeur scientifique ;
13. ― le directeur de l'ingénierie ;
14. ― le directeur technique ;
15. ― le secrétaire général.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.