Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe 2 de l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié susvisé est remplacée par l'annexe suivante :
2. « A N N E X E 2
3. « Les différents types de paris susceptibles d'être soumis à la déduction progressive sur rapports sont classés selon le tableau ci-dessous. L'affectation effective de chaque type de paris dans un des deux groupes est portée à la connaissance des parieurs au plus tard lors du début des opérations d'enregistrement du pari considéré par tous moyens ou supports précisés par voie d'affichage sur les hippodromes et dans les postes d'enregistrement du PMU.
4. PARIS DU GROUPE 0
5. PARIS DU GROUPE I
6. Pari " Simple ”
7. Pari " Simple ”
8. Pari " Par reports ”
9. Pari " Par reports ”
10. Pari " Couplé ”
11. Pari " Couplé ”
12. Pari " Couplé hippodrome ”
13. Pari " Couplé hippodrome ”
14. Pari " 2 sur 4 ”
15. Pari " 2 sur 4 ”
16. Pari " Tiercé ”
17. Pari " Triplet ”
18. Pari " Trio ”
19. Pari " Trio ”
20. Pari " Trio ordre ”
21. Pari " Trio ordre ”
22. Pari " Trio ordre hippodrome ”
23. Pari " Trio ordre hippodrome ”
24. Pari " Trio hippodrome ”
25. Pari " Trio hippodrome ”
26. Pari " Trio ordre international ”
27. Pari " Trio ordre international ”
28. Pari " Quarté plus ” : rapports ordre exact et ordre inexact
29. Pari " Quarté plus ” : rapport Bonus
30. Pari " Quarté plus ” : rapport Bonus
31. Pari " Quarté ”
32. Pari " Quartet ”
33. Pari " Quinté plus ” : rapports ordre exact, ordre inexact
34. Pari " Quinté plus ” : rapports Bonus 3, Bonus 4 sur 5 et Bonus 4
35. Pari " Quinté plus ” : rapports Bonus 3, Bonus 4 sur 5 et Bonus 4
36. Pari visé au chapitre XIII bis
37. Paris visé au chapitre XIII bis
38. Pari " Multi ”
39. Pari " Multi ”
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 13 septembre 1985
Divisions : Art. Annexe 2