Arrêté du 3 février 2014 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 20 février 2014.

TexteArrêté du 3 février 2014

IdentifiantLEGIARTI000028621077

Texte parentLEGITEXT000028621068

Référencearticle 6 de l'arrêté du 3 février 2014 (version du 20 février 2014)Légifrance →

1. Le règlement d'examen de la spécialité « charpentier bois » du brevet professionnel est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.