Décret n°2014-195 du 20 février 2014 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 24 février 2014.

TexteDécret n°2014-195 du 20 février 2014
IdentifiantLEGIARTI000028651871
Texte parentLEGITEXT000028651852
Référencearticle 1 du décret n°2014-195 du 20 février 2014 (version du 24 février 2014)Légifrance →

1. Le département de la Charente comprend dix-neuf cantons :

2. ― canton n° 1 (Angoulême-1) ;

3. ― canton n° 2 (Angoulême-2) ;

4. ― canton n° 3 (Angoulême-3) ;

5. ― canton n° 4 (Boëme-Echelle) ;

6. ― canton n° 5 (Boixe-et-Manslois) ;

7. ― canton n° 6 (Charente-Bonnieure) ;

8. ― canton n° 7 (Charente-Champagne) ;

9. ― canton n° 8 (Charente-Nord) ;

10. ― canton n° 9 (Charente-Sud) ;

11. ― canton n° 10 (Charente-Vienne) ;

12. ― canton n° 11 (Cognac-1) ;

13. ― canton n° 12 (Cognac-2) ;

14. ― canton n° 13 (La Couronne) ;

15. ― canton n° 14 (Gond-Pontouvre) ;

16. ― canton n° 15 (Jarnac) ;

17. ― canton n° 16 (Touvre-et-Braconne) ;

18. ― canton n° 17 (Tude-et-Lavalette) ;

19. ― canton n° 18 (Val de Nouère) ;

20. ― canton n° 19 (Val de Tardoire).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028651871, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.