Décret n°2014-226 du 24 février 2014 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 février 2014.

TexteDécret n°2014-226 du 24 février 2014
IdentifiantLEGIARTI000028659055
Texte parentLEGITEXT000028659049
Référencearticle 1 du décret n°2014-226 du 24 février 2014 (version du 28 février 2014)Légifrance →

1. Le département des Alpes-de-Haute-Provence comprend quinze cantons :

2. ― canton n° 1 (Barcelonnette) ;

3. ― canton n° 2 (Castellane) ;

4. ― canton n° 3 (Château-Arnoux-Saint-Auban) ;

5. ― canton n° 4 (Digne-les-Bains-1) ;

6. ― canton n° 5 (Digne-les-Bains-2) ;

7. ― canton n° 6 (Forcalquier) ;

8. ― canton n° 7 (Manosque-1) ;

9. ― canton n° 8 (Manosque-2) ;

10. ― canton n° 9 (Manosque-3) ;

11. ― canton n° 10 (Oraison) ;

12. ― canton n° 11 (Reillanne) ;

13. ― canton n° 12 (Riez) ;

14. ― canton n° 13 (Seyne) ;

15. ― canton n° 14 (Sisteron) ;

16. ― canton n° 15 (Valensole).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028659055, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.