Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 février 2014
IdentifiantLEGIARTI000028681810
Texte parentLEGITEXT000028681805
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 février 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 8 mars 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 1er.-La filière des officiers de 1re classe de la marine marchande permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la marine marchande comprend cinq années d'études à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM). Le cursus se décompose en un premier cycle de trois ans conduisant au brevet de chef de quart de navire de mer, suivi d'un second cycle de deux ans conduisant au diplôme d'études supérieures de la marine marchande (DESMM). Le titre d'ingénieur de l'ENSM est délivré en équivalence au DESMM. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 mars 2011 : art. 1
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