Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 février 2014
IdentifiantLEGIARTI000028681814
Texte parentLEGITEXT000028681805
Référencearticle 3 de l'arrêté du 25 février 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 de ce même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 3.-Le cursus de formation se déroule en dix semestres consécutifs, numérotés de S1 à S10. Outre la formation décrite au titre Ier du présent arrêté, chaque semestre comporte une évaluation des compétences précisée au titre II et une validation de ce semestre précisée au titre III. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 mars 2011 : art. 3
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