Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 février 2014
IdentifiantLEGIARTI000028681818
Texte parentLEGITEXT000028681805
Référencearticle 5 de l'arrêté du 25 février 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 20 de ce même arrêtéest remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 20.-Chacun des semestres S1 et S2 doit être validé par évaluation d'un premier bloc composé du seul champ de compétences F, d'une part, et d'un second bloc composé des champs de compétences N, P, A, S et M, d'autre part. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 mars 2011 : art. 20
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.