Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième alinéa et le tableau de correspondance de l'article 2 sont remplacés par les dispositions suivantes : « La hiérarchie des grades et échelons ainsi que l'échelonnement indiciaire sont ceux qui sont prévus à la date du 9 décembre 2011 dans le corps de la fonction publique hospitalière désigné comme corps homologue dans les tableaux ci-après : « 1° Cas général :
2. CORPS MILITAIRES
3. CORPS HOMOLOGUES de la fonction publique hospitalière
4. 1. Corps des psychologues
5. Corps des psychologues
6. 2. Corps de directeurs des soins
7. Corps de directeurs des soins
8. 3. Corps des cadres de santé
9. Corps des cadres de santé
10. 4. Corps des sages-femmes
11. Corps des sages-femmes
12. 5. Corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés
13. Corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés
14. 6. Corps des masseurs-kinésithérapeutes
15. Corps des masseurs-kinésithérapeutes
16. 7. Corps des diététiciens
17. Corps des diététiciens
18. 8. Corps des techniciens de laboratoire
19. Corps des techniciens de laboratoire
20. 9. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale
21. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale
22. 10. Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière
23. Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière
24. 11. Corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés
25. Corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés
26. 12. Corps des assistants médico-administratifs
27. Corps des assistants médico-administratifs
28. 13. Corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
29. Corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
30. « 2° Cas des corps militaires en extinction :
31. CORPS MILITAIRES EN EXTINCTION
32. CORPS HOMOLOGUES de la fonction publique hospitalière
33. Corps des infirmiers
34. Corps des infirmiers
35. Corps des infirmiers de bloc opératoire
36. Corps des infirmiers de bloc opératoire
37. Corps des infirmiers anesthésistes
38. Corps des infirmiers anesthésistes
39. Corps des puéricultrices
40. Corps des puéricultrices
41. Corps des orthophonistes
42. Corps des orthophonistes
43. Corps des orthoptistes
44. Corps des orthoptistes
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002 : art. 2