Décret n°2014-342 du 14 mars 2014 · Article

Article 10

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2014-342 du 14 mars 2014
RattachementChapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000028726631
Texte parentLEGITEXT000028726594
Référencearticle 10 du décret n°2014-342 du 14 mars 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau annexé au décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 susviséest remplacé par le tableau suivant :

2. CORPS ET GRADES DES MILITAIRES INFIRMIERS et techniciens des hôpitaux des armées

3. ÉCHELONS

4. GRADES DE RÉFÉRENCE de la hiérarchie militaire générale

5. Psychologue hors classe

6. A partir du 6e échelon

7. Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate

8. Directeur des soins de 1re classe

9. A tous les échelons

10. Psychologue hors classe

11. Jusqu'au 5e échelon inclus

12. Commandant ou capitaine de corvette

13. Psychologue de classe normale

14. A partir du 10e échelon

15. Directeur des soins de 2e classe

16. A tous les échelons

17. Sage-femme cadre supérieur

18. A partir du 2e échelon

19. Psychologue de classe normale

20. A partir du 5e échelon et jusqu'au 9e échelon inclus

21. Capitaine ou lieutenant de vaisseau

22. Cadre supérieur de santé

23. A tous les échelons

24. Sage-femme cadre supérieur

25. Au 1er échelon

26. Psychologue de classe normale

27. Aux 3e et 4e échelons

28. Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe

29. Cadre de santé

30. A tous les échelons

31. Sage-femme cadre

32. A tous les échelons

33. Psychologue de classe normale

34. Jusqu'au 2e échelon inclus

35. Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe

36. Technicien supérieur hospitalier de 1re classe

37. A partir du 7e échelon

38. Major

39. Sage-femme de classe supérieure

40. A tous les échelons

41. Infirmier en soins généraux et spécialisés de quatrième grade

42. A tous les échelons

43. Infirmier en soins généraux et spécialisés de troisième grade (infirmier de bloc opératoire et puéricultrice)

44. A tous les échelons

45. Infirmiers en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier)

46. A partir du 4e échelon

47. Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure

48. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure

49. Diététicien de classe supérieure

50. Technicien de laboratoire de classe supérieure

51. Préparateur en pharmacie de classe supérieure

52. Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle

53. A partir du 6e échelon

54. Technicien supérieur hospitalier de 1re classe

55. Jusqu'au 6e échelon inclus

56. Adjudant-chef ou maître principal

57. Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

58. A partir du 10e échelon

59. Sage-femme de classe normale

60. A partir du 5e échelon

61. Infirmier en soins généraux et spécialisés de troisième grade (infirmier anesthésiste)

62. A partir du 4e échelon

63. Infirmier en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier de bloc opératoire et puéricultrice)

64. A partir du 5e échelon

65. Infirmier en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier)

66. Jusqu'au 3e échelon inclus

67. Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure

68. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure

69. Diététicien de classe supérieure

70. Technicien de laboratoire de classe supérieure

71. Préparateur en pharmacie de classe supérieure

72. Infirmier en soins généraux et spécialisés de premier grade

73. A partir du 7e échelon

74. Masseur-kinésithérapeute de classe normale

75. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

76. Diététicien de classe normale

77. Technicien de laboratoire de classe normale

78. Préparateur en pharmacie de classe normale

79. Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle

80. Jusqu'au 5e échelon inclus

81. Assistant médico-administratif de classe supérieure

82. A tous les échelons

83. Assistant médico-administratif de classe normale

84. A partir du 10e échelon

85. Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

86. A partir du 3e échelon et jusqu'au 9e échelon inclus

87. Adjudant ou premier maître

88. Sage-femme de classe normale

89. Jusqu'au 4e échelon inclus

90. Infirmier en soins généraux et spécialisés de troisième grade (infirmier anesthésiste)

91. Jusqu'au 3e échelon inclus

92. Infirmiers en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier de bloc opératoire et puéricultrice)

93. Jusqu'au 4e échelon inclus

94. Infirmier en soins généraux et spécialisés de premier grade

95. A partir du 4e échelon et jusqu'au 6e échelon inclus

96. Masseur-kinésithérapeute de classe normale.

97. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

98. Diététicien de classe normale

99. Technicien de laboratoire de classe normale

100. Préparateur en pharmacie de classe normale

101. Assistant médico-administratif de classe normale

102. A partir du 7e échelon et jusqu'au 9e échelon inclus

103. Aide-soignant de classe exceptionnelle

104. A partir du 8e échelon

105. Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

106. Jusqu'au 2e échelon inclus

107. Sergent-chef ou maître

108. Infirmiers en soins généraux et spécialisés de premier grade

109. Jusqu'au 3e échelon inclus

110. Masseur-kinésithérapeute de classe normale

111. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

112. Diététicien de classe normale

113. Technicien de laboratoire de classe normale

114. Préparateur en pharmacie de classe normale

115. Assistant médico-administratif de classe normale

116. A partir du 5e échelon et jusqu'au 6e échelon inclus

117. Aide-soignant de classe exceptionnelle

118. Jusqu'au 7e échelon inclus

119. Aide-soignant de classe supérieure

120. A tous les échelons

121. Aide-soignant de classe normale

122. A partir du 8e échelon

123. Aide-soignant de classe normale

124. Jusqu'au 7e échelon inclus

125. Sergent ou second maître

126. Assistant médico-administratif de classe normale

127. Jusqu'au 4e échelon inclus

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2008-959 du 12 septembre 2008 : art. null

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