Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 mars 2014
IdentifiantLEGIARTI000028787332
Texte parentLEGITEXT000028787326
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 mars 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans la colonne « Espèces » du tableau figurant au A de l'annexe I de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé, les mots : « (Lycopersicon eculentum Mill.) » sont remplacés par les mots : « (Solanum lycopersicum L.) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 septembre 1982
Annexe I
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