Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 6 mars 2014
IdentifiantLEGIARTI000028787685
Texte parentLEGITEXT000028787681
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 mars 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le premier alinéa du 2 du I de l'article 3 de l'arrêté du 23 mai 2012 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « 2. Questions et cas pratiques portant sur l'information bibliographique, sa structure et ses accès. Deux de ces cas pratiques sont donnés et traités en langue étrangère : l'un est donné et traité en anglais uniquement ; l'autre est donné et traité en allemand, anglais, espagnol ou italien au choix du candidat qui se détermine le jour de l'épreuve. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 mai 2012 : art. 3
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