Arrêté du 6 mars 2014 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 31 mars 2014.

TexteArrêté du 6 mars 2014
IdentifiantLEGIARTI000028795228
Texte parentLEGITEXT000028795199
Référencearticle 12 de l'arrêté du 6 mars 2014 (version du 31 mars 2014)Légifrance →

1. Coq (inclus dans la série Belle Epreuve décrite à l'article 20).

2. Face : représentation stylisée d'un coq sur fond de drapeau bleu blanc rouge en héraldique au trait, avec la devise « liberté, égalité, fraternité », les différents et le millésime 2014.

3. Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription « république française », tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.

4. Le tirage des pièces est limité à :

5. ― pièce de 10 € en argent 17 g de qualité Belle Epreuve : 17 500 exemplaires.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028795228, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.