Arrêté du 6 mars 2014 · Article

Article 20

Article en vigueur depuis le 31 mars 2014.

TexteArrêté du 6 mars 2014
IdentifiantLEGIARTI000028795244
Texte parentLEGITEXT000028795199
Référencearticle 20 de l'arrêté du 6 mars 2014 (version du 31 mars 2014)Légifrance →

1. Série Belle Epreuve. Coffret contenant les huit pièces de circulation de l'année frappées en qualité Belle Epreuve accompagnées de la pièce 10 € Coq décrite à l'article 12.

2. Le tirage des pièces est limité à :

3. ― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;

4. ― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;

5. ― pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;

6. ― pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;

7. ― pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;

8. ― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;

9. ― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;

10. ― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028795244, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.