Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 mars 2014
IdentifiantLEGIARTI000028795413
Texte parentLEGITEXT000028795406
Référencearticle 2 de l'arrêté du 18 mars 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant au 1 de l'annexe de l'arrêté du 14 mars 2013 susvisé est modifié comme suit :
Après la ligne :
2. Lycée Victor Hugo
3. Marrakech
4. Maroc
5. supprimer la ligne :
6. Groupe scolaire Paul Gauguin
7. Agadir
8. Maroc
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 mars 2013 : art. null
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