Arrêté du 12 mars 2014 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 2 avril 2014.

TexteArrêté du 12 mars 2014

IdentifiantLEGIARTI000028812729

Texte parentLEGITEXT000028812716

Référencearticle 6 de l'arrêté du 12 mars 2014 (version du 2 avril 2014)Légifrance →

1. Le règlement d'examen de la spécialité « métallier » du brevet professionnel est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté.

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