RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 février 2014 (version du 13 décembre 2023)Légifrance →
1. Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté du 26 février 2014 susvisé relatives aux conditions d'obtention de dispenses d'unités sont modifiées comme suit :
2. a) Les mots : " U 42. Physique-Chimie associées au système " et " U42. “ Sciences physiques appliquées ” " sont remplacés par les mots : " U32. Physique-chimie " ;
3. b) Les mots : " Sciences physiques appliquées " sont remplacés par les mots : " Physique-chimie ".
4. Vous pouvez consulter l'annexe II c au Journal officiel électronique authentifié n° 18 du 21 janvier 2017 à l'adresse suivante :
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