Texte publié au Journal officiel
1. I. ― L'annexe I est modifiée comme suit : Aux points 2.1, 2.3, 10.1, 10.2, après le mot : « vache », sont insérés les mots : « ou de lait de chèvre ». Au point 2.1, dans la note de bas de page, après le mot : « vache », sont insérés les mots : « ou de lait de chèvre ». II. ― L'annexe II est modifiée comme suit : 1° Aux points 2.1, 2.3, 8.1, 8.2, après le mot : « vache », sont insérés les mots : « ou de lait de chèvre ». 2° Au point 2.2, le tableau est remplacé par le tableau suivant :
2. MINIMUM (1)
3. MAXIMUM
4. 0,45 g/100 kJ (1,8 g /100 kcal)
5. 0,8 g/100 kJ (3,5 g/100 kcal)
6. (1) Les préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines ayant une teneur en protéines comprise entre le minimum et 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal) sont conformes aux dispositions du 2 de l'article 6.
7. III. ― L'annexe III est modifiée comme suit : Au point 3, sont ajoutés les mots : « L-arginine et son chlorhydrate (1).
8. (1) L-arginine et son chlorhydrate sont exclusivement utilisés pour la fabrication des préparations pour nourrissons visées au 3 de l'article 5 et des préparations de suite visées au 3 de l'article 6. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 11 avril 2008
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe VI