Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 13 mai 2014
RattachementChapitre Ier : Organisation du service industriel de l'aéronautique
IdentifiantLEGIARTI000041447024
Texte parentLEGITEXT000028935171
Référencearticle 3 de l'arrêté du 13 mai 2014 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →
1. I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er est composée :
2. 1° (Abrogé) ;
3. 2° (Abrogé) ;
4. 3° De la sous-direction clients ;
5. 4° De la sous-direction technique ;
6. 5° De la sous-direction administrative.
7. II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er sont les suivants :
8. 1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;
9. 2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
10. 3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ;
11. 4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
12. 5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
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