Article abrogé, en vigueur du 16 mai 2014 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Le bureau de la qualité :
2. 1° Coordonne l'élaboration et la mise en œuvre des processus nécessaires au système de management de la qualité ;
3. 2° Veille à la sensibilisation aux exigences de conformité et du respect des délais clients dans l'exécution des commandes confiées au service.
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